eBourse-Le ministère de la Justice engage une réflexion stratégique sur l’amélioration des procédures
de recouvrement des amendes et frais judiciaires.
Une journée d’étude organisée aujourd’hui à l’École supérieure de la magistrature de Koléa rassemblera 370 participants, marquant une
étape importante dans la modernisation du système judiciaire.
Cette rencontre, organisée en collaboration avec le Centre de recherche juridique et judiciaire,
vise à explorer les dernières évolutions et modifications des mécanismes de recouvrement.
Les principaux axes de réflexion porteront sur les missions des agents de recouvrement, le
plan comptable et la numérisation des documents.
Un focus particulier sera mis sur l’adoption de l’exécution à la source comme nouveau
mécanisme de recouvrement forcé des amendes. Cette approche innovante pourrait
significativement améliorer l’efficacité du recouvrement judiciaire.
La diversité des participants traduit l’ambition du projet : procureurs généraux adjoints,
greffiers en chef, présidents de Cours, cadres des ministères de la Justice et des Finances
seront présents. 120 participants seront physiquement présents, tandis que 250 suivront par
visioconférence.
La présence de la Chambre nationale et des chambres régionales des huissiers de justice
souligne la dimension collaborative de cette réflexion. Un dialogue interinstitutionnel qui vise
à optimiser les procédures judiciaires.
Cette journée d’étude s’inscrit dans une dynamique plus large de modernisation et de
rationalisation du système judiciaire algérien. Une approche qui privilégie l’efficacité et la
transparence dans le recouvrement des amendes.
Un rendez-vous qui pourrait marquer un tournant dans la gestion administrative et financière
du système judiciaire.
A.D
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