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jeudi, juin 30, 2022

Clôture du séminaire du notariat : Les notaires impliqués dans la promotion des investissements

Par : Islam Khermane

Les travaux du séminaire sur «le rôle du notaire dans la protection et la promotion de l’investissement» ont été clôturés hier. Les notaires et les collaborateurs du notariat ont appelé à réunir les moyens pour garantir le lancement effectif de la numérisation des actes notariés, afin d’encourager l’investissement local et étranger.

Cette rencontre, organisée par la Chambre régionale des notaires du Centre sous le patronage du ministère de la Justice, s’est tenu les 5 et 6 juin à l’hôtel El-Aurassi. Les acteurs des secteurs du notariat et de l’investissement, ont affirmé que la numérisation des actes notariés est désormais une nécessité afin d’accélérer l’investissement et de lutter contre la bureaucratie.

Le vice-président de l’Union internationale de notariat, Achite Henni Abdelhamid, a affirmé que le notariat algérien est fortement présent avec toutes ses contributions professionnelles sur le plan international. Ajoutant que le notariat algérien a participé, en Afrique et au niveau international, avec son expérience et son expertise, notamment à l’Université africaine et à l’Université mondiale du notariat organisés chaque année. 

En marge du séminaire, Achite Henni nous a confié qu’il participera à deux interventions lors de la prochaine Conférence mondiale du notariat, qui se tiendra au Mexique fin novembre, afin de l’ouvrir aux organismes étrangers de documentation. 

Pour sa part, le président de la Chambre régionale des notaires de l’Ouest,  Laredj Rahmani a déclaré : «Nous apprécions le projet d’investissement, car des réformes fortes et profondes y sont entrées. Le problème n’est que dans leur mise en œuvre. Par conséquent, nous exigeons des mesures de suivi pratiques, vu l’importance de cette étape.»

Chouchane Mounir, coordinateur des notaires au tribunal de Cheraga, a évoqué le rôle du notaire en tant qu’officier public dans la protection et la promotion de l’investissement en accompagnant les hommes d’affaires algériens et étrangers pour leur prodiguer conseils et consultations afin de se conformer aux dispositions et aux textes réglementant ce domaine, qu’ils soient liés à l’immobilier industriel, agricole ou touristique, ainsi que tous les secteurs liés à la question de l’investissement. Il a également  souligné le rôle et l’importance du notaire dans la protection de ces investisseurs à travers l’édition des contrats officiels, qui expriment la volonté des opérateurs économiques, afin ainsi que dans la défense de leurs droits. En outre, il a affirmé que cette rencontre, qui coïncide avec les débats en cours autour de la nouvelle loi sur l’investissement, permet de mettre en exergue le rôle du notaire dans l’accompagnement et la protection de l’opération d’investissement.

Les participants ont également pris part à des ateliers sur le rôle du foncier dans les opérations d’investissement, les avantages fiscaux pour attirer l’investissement et les moyens de lever les entraves bureaucratiques pour sortir avec des recommandations pratiques.

I.K.

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